Déposée le 2 mars 1993 par William LEVENE Limited
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « HOMEMASTERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-16 du 23 avril 1993.
Le déposant est William LEVENE Limited, domicilié(e) 167 Imperial Drive Harrow - Middlesex - HA2 7JP ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Jacques CHANET Conseil en Propriété Industrielle - France.
La marque HOMEMASTERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93458441.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Cabinet Jacques CHANET Conseil en Propriété Industrielle - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-51
Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16
Ouvre-boîtes électriques ; rouleaux joints électriques ; broyeurs de boîtes électriques ; couteau électriques ; appareils pour raper électriques. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; ouvre-boîtes ; rouleaux joints ; broyeurs de boîtes ; couteau ; appareils pour raper (manuels) ; spatules. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine non en métaux précieux. Appareil de cuisine à savoir autocuiseurs électriques, grils, friteuses, cocotte minute, poêle. Ustensiles et outils pour la préparation et la transformation de nourriture à savoir mesures, batteurs électriques, bols à mélanger, batteurs à oeufs, fouets, passoire, rouleau à pâtisserie. Distributeur de papier hygiénique, distributeur de savon, distribution de serviettes en papier. Eponges ; brosses et balais ; articles pour le nettoyage ; paille de fer. Articles en verre ou en porcelaine ou en terre pour la cuisine et la maison à savoir vaisselle, assiettes, cloche à beurre, beurrier, bol, broc, service à café, carafe, cloche à fromage, coquetier, coupe à fruits, pelle à tartes, couvercle de plat, plat, dessous de plat, rond-de-serviettes, seau à champagne, tasse, verre (récipient), saladier, salière, poivrière, saucière, ramequin, pichet, tire-bouchon, porte-couteau. Plats allant au four ; moule de cuisine ; céramique ; pots ; huiliers ; planches à découper.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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